## 2014 - Extraits de décisions 

# Séance du 10 décembre 2014 - Budget de fonctionnement et d'investissement pour l'année 2015

# Séance du 10 décembre 2014 - SIAERV budget de fonctionnement pour l'année 2015

# Séance du 29 octobre 2014 - Arrêté d'imposition 2015

# Séance du 1er juillet 2014 - Comptes 2013 du SIAERV

# Séance du 1er juillet 2014 - Bilan et comptes de fonctionnement pour l'année 2013

# Séance du 1er juillet 2014 - Demande de crédit complémentaire au budget 2014 pour remplacement des panneaux "entrée de localité"

# Séance du 1er juillet 2014 - Plan classement communal sur la protection des arbres

# Séance du 1er juillet 2014 - Elections statutaires

## 2013 - Extraits de décisions 

# Séance 16 décembre 2013 -  SIAERV - Budget de fonctionnement pour l'année 2014

# Séance 16 décembre 2013 -  Budget de fonctionnement pour l'année 2014

# Séance 30 octobre  2013 -  Arrêté d'imposition 2014

# Séance 30 octobre  2013 -  Vente parcelle communale à bâtir 

# Séance 30 octobre 2013 -  Ahésion au SDISPO et adoption des statuts

# Séance 19 juin 2013 -  Comptes 2012 du SIAERV

# Séance 19 juin 2013 -  Bilan et comptes de fonctionnement 2012

# Séance 19 juin 2013 -  Demande de crédit complémentaire au budget pour remplacement d'un collecteur à Champ Thélin

## 2012 - Extraits de décisions 

# Séance 13 décembre 2012 - SIAERV - Budget de fonctionnement pour l'année 2013

# Séance 13 décembre 2012 - Budget de fonctionnement pour l'année 2013

# Séance 13 décembre 2012 - Demande de crédit pour achat d'une benne compacteuse et réaménagement de la déchetterie

# Séance 31 octobre 2012 - Demande de crédit pour achat d'une benne compacteuse et réaménagement de la déchetterie

# Séance 31 octobre 2012 - Règlement sur la gestion des déchets

# Séance 31 octobre 2012 - Modification de l'annexe au règlement sur l'évacuation et l'épuration des eaux

# Séance 31 octobre 2012 - Arrêté d'imposition pour l'année 2013

# Séance 20 juin 2012 - Demande de crédit pour financer les travaux de remplacement de la conduite d'eau potable et équipement à la Rue du Manoir

# Séance 20 juin 2012 - Règlement communal sur les émoluments administratifs en matière d'aménagement du territoire et de police des constructions

# Séance 20 juin 2012 - Demande de crédit pour financer les travaux d'équipement des parcelles no 70,537 et 538 

# Séance 20 juin 2012 - Bilan et comptes de fonctionnement 2011

# Séance 20 juin 2012 - Comptes 2011 du SIAERV

# Séance 20 juin 2012 - Elections statutaires

# Séance 21 mars 2012 - Demande de crédit pour financer les travaux d'équipement eaux claires et gaz des parcelles no 70 et 364 au lieu-dit "La Cloche"

## 2011 - Extraits de décisions 

# Séance 13 décembre 2011 - SIAERV octroi dépassement annuel fr. 20'000.-

# Séance 13 décembre 2011 - SIAERV Budget 2012

# Séance 13 décembre 2011 - Plafonds d'endettement législature 2011-2016

# Séance 13 décembre 2011 - Budget communal 2012

# Séance 12 octobre 2011 - Arrêté d'imposition pour l'année 2012

# Séance 12 octobre 2011 - Octroi d'autorisations générales 

# Séance 12 octobre 2011 - Indemnité des membres de la Municipalité

# Séance 22 juin 2011 - Comptes du SIAERV de l'année 2010

# Séance 22 juin 2011 - Travaux entretien Bâtiment A la Vieille Auberge

# Séance 22 juin 2011 - Rénovation tronçon Rte de la Robellaz

# Séance 22 juin 2011 - Bilan et comptes de fonctionnement 2010

# Séance 22 juin 2011 - Extension réseau VDSL Swisscom

# Séance 13 avril 2011 - Assermentation Autorités et commissions C.G.

## 2010 - Extraits de décisions 

# Séance 14 décembre 2010 - Budget SIAERV 2011

# Séance 14 décembre 2010 - Parc Eolien - promesse de collaboration et de constitution de superficie

# Séance 14 décembre 2010 - Budget communal 2011

# Séance 14 décembre 2010 - Evacuation des eaux claires et éclairage public du chemin de Marex

# Séance 27 octobre 2010 - Adhésion ARAS Jura-Nord Vaudois, adoption statuts

# Séance 27 octobre 2010 - Déplacement conduites parcelle no 85

# Séance 27 octobre 2010 - Arrêté imposition 2011

# Séance 29 juin 2010 - Bilan et comptes communaux de l'année 2009

# Séance 29 juin 2010 - Comptes du SIAERV de l'année 2009

# Séance 29 juin 2010 - Crédit pour rénovation toiture collège

# Séance 29 juin 2010 - Crédit supplémentaire Syndicat AF Mujon - Mathod

# Séance 29 juin 2010 - Elections statutaires

# Séance 29 juin 2010 - Nomination des commissions

## 2009 - Extraits de décisions 

# Séance 15 décembre 2009 - Budget communal  2010

# Séance 15 décembre 2009 - Budget SIAERV  2010

# Séance 28 octobre 2009 - Arrêté d'imposition 2010

# Séance 24 juin 2009 - Elections règlementaires

# Séance 24 juin 2009 - Bilan et comptes communaux de l'année 2008

# Séance 24 juin 2009 - Comptes du SIAERV de l'année 2008

# Séance 24 juin 2009 - Octroi d'un dépassement annuel  - SIAERV

# Séance 11 février 2009 - Adhésion au syndicat AF du Mujon - Mathod

# Séance 11 février 2009 - Réfection voûtage du Mujon

# Séance 11 février 2009 - Extension réseau gaz naturel

## 2008 - Extraits de décisions 

# Séance 17 décembre - Budget 2009

# Séance 17 décembre - Budget SIAERV 2009

# Séance 17 décembre - Adhésion au Triage du Suchet, Ass. Boiscom et Equifor

# Séance 29 octobre - Arrêté d'imposition 2009

# Séance 25 juin - Comptes 2007

# Séance 25 juin - Comptes SIAERV 2007