# Construire à Valeyres-sous-Rances

## Renseignements

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# Greffe municipal

tél. 024 441 66 82 

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# M. Romain MOREL

Municipal responsable des constructions mobile 079 /485 88 38 romain.morel@valeyres-sous-rances.ch 

## Liens utiles

# CAMAC

Recherche de dossiers soumis à l'enquête publique. 

# Etat de Vaud - Territoire et construction

Logement, permis de construire, cadastre, etc. 

# GéoPlaNet

Etat de Vaud - Département des infrastructures : Aménagement, cadastre, camac, etc. 

## Documents

# Liste des espèces arborées recommandées pour la Région

# Formulaire de demande d’autorisation pour construction ou transformation/ Dispense d’enquête

# Constructions - Quelles autorisations?

Brochure explicative 

# Travaux d'entretien de toitures, terrasses, places pavées et chemins

Information aux propriétaires de villas, immeubles et jardins 

# Règlement communal sur les émoluments administratifs en matière de police des constructions et d'aménagement du territoire

# PGA - Règlement communal sur le plan général d'affectation et la police des constructions

# Règlement Plan de Quartier - CHAMP FOSSOY

# Plan de zone

PGA 

# Plan de zone

Village ancien 

# Plan de zone

Zone intermédiaire