# Plan de législature Plan de législature 2021-2026 # LEGISLATURE 2021-2026 ## Conseil général du 17 juin 2026 # Préavis 42/26 : Demande d’un crédit complémentaire au crédit accordé dans le cadre du préavis municipal 12/22 investissement - Réaménagement, construction d’infrastructures pour notre déchetterie # Préavis 41/26 : Arrêté d'imposition pour l'année 2027 # Préavis 40/26 : Bilan, comptes de fonctionnement 2025 et rapport de gestion pour l'année 2025 # Annexe au préavis 40/26 # Bilan 2025 # Comptes d'investissements # Comptes de résultats # Rapport fiduciaire Ofico # Rapport de gestion 2025 # Rapport de synthèse NPIV # Décompte final péréquation 2025 # Décompte final péréquation 2025 synthèse # Préavis 39/26 : Demande de crédit d’investissement, Reconstruction du Pont du Clou ## SIAERV # Préavis 1/26 : Bilan et comptes de fonctionnement 2024 SIAERV # Bilan 2025 # Comptes 2025 # Ofico rapport 2025 # Analyse 2025 ## Conseil général du 11 décembre 2025 # Préavis 38/25 : Passage MCH2 # Préavis 37/25 : Budget des comptes de résultats 2026 # Budget 2026 # Annexe 1 - MCH2 # Annexe 2 # Amendement - préavis 37/25 # Préavis 2-25 SIAERV - Budget 2026 # Annexe ## Conseil général du 19 juin 2025 # Préavis 36/25 : Assainissement de la butte de tir # Préavis 35/25 : Arrêté d'imposition pour l'année 2026 # Préavis 34/25 : Bilan, comptes de fonctionnement 2024 et rapport de gestion pour 2024 # Annexe au préavis 34/25 : Bilan, comptes de fonctionnement 2024 et rapport de gestion pour 2024 # Bilan 2024 # Compte de fonctionnement # Compte d'investissement # Rapport de gestion 2024 # Rapport fiduciaire OFICO ## SIAERV # Préavis 01/25 : Bilan et comptes de fonctionnement 2024 SIAERV # Bilan 2024 # Analyse 2024 # Comptes 2024 # Rapport fiduciaire OFICO ## Conseil général du 4 juin 2025 # Préavis 33/25 : Modifications règlement Conseil général de Valeyres-sous-Rances # Nouveau règlement Conseil général Valeyres-sous-Rances # Comparatif règlement en vigueur - nouveau règlement # Préavis 32/25 : Modification annexe règlement distribution de l'eau # Annexe distribution eau # Avis Surveillance des prix # Préavis 31/25 : Révision du règlement communal sur l’évacuation et l’épuration des eaux # Nouveau règlement # Surveillance des prix - 1 # Surveillance des prix - 2 # Comparaison chapitres 1-5 # Comparaison chapitres 6-7 # Préavis 30/25 : Modification du règlement communal sur la protection du patrimoine arboré # Règlement communal sur la protection du patrimoine arboré # Comparaison ancien règlement / nouveau règlement # Préavis 29/25 : Demande d’octroi d’un prêt de CHF 35'000.00 - cibles électroniques ## Conseil général du 28 novembre 2024 # Préavis 28/24 : Budget de fonctionnement pour l’année 2025 # Budget 2025 # Annexe préavis budget 2025 # Rapport de synthèse - Exercice 2025 # Péréquation - Acomptes 2025 # Péréquation - Acomptes 2025 détails # Préavis 27/24 : Approbation nouveaux statuts AIVM # AIVM - Statuts 2019 # AIVM - Statuts 2024 ## SIAERV # Préavis 02/24 : Budget de fonctionnement pour l’année 2025 - SIAERV # Budget 2025 SIAERV ## Conseil général du 20 juin 2024 # Préavis 24/24 Bilan, comptes de fonctionnement 2023 et rapport de gestion pour l'année 2023 # Annexe au préavis 24/24 # Annexe au préavis 24/24 - corrigé CORRECTIONS EN VERT # Bilan 2023 # Comptes d'investissement 2023 # Comptes de fonctionnement 2023 # Rapport de gestion pour l'année 2023 # Rapport de la fiduciaire OFICO # Préavis 25/24 Arrêté d'imposition pour l'année 2025 # Préavis 26/24 Préavis 26-24 Demande de crédit complémentaire au budget 2024 pour la réalisation des investigations préalables et l’établissement du projet d’assainissement de la butte de tir ## SIAERV # Préavis 1/24 Bilan et comptes de fonctionnement pour l'année 2023 du Service intercommunal d'adduction d'eau de Rances - Valeyres-sous-Rances (SIAERV) # Comptes de fonctionnement 2023 SIAERV # Bilan 2023 SIAERV # Analyse SIAERV # Rapport fiduciaire OFICO SIAERV ## Conseil général du 28 mai 2024 # Préavis 20/24 Demande de crédit complémentaire au budget 2024 pour la réfection de la chaussée de la Route cantonale 278 traversant le village et appartenant à la Commune # Préavis 21/24 Demande de crédit complémentaire au budget 2024 pour financement de travaux de renouvellement généralisé des sources lumineuses de l’éclairage public (EP) en luminaires LED équipées de télégestion # Préavis 22/24 Modifications règlement Conseil général # Préavis 23/24 Demande de crédit complémentaire au budget 2024 pour le remplacement d’une conduite d’eau potable afin de garantir le bouclage du Marex-Chalet ## Conseil général du 6 décembre 2023 # Préavis 19/23 : Budget de fonctionnement pour l’année 2024 # Annexe au préavis 19/23 # Budget 2024 ## SIAERV # Préavis 02/23 : Budget de fonctionnement 2024 du SIAERV # Budget 2024 ## Conseil général du 30 août 2023 # Préavis 15/23 : Bilan, comptes de fonctionnement 2022 et rapport de gestion pour l'année 2022 # Annexe au préavis 15/23 # Bilan 2022 # Compte d'investissement 2022 # Compte de fonctionnement 2022 # Résumé des comptes communaux 2022 # Rapport de gestion 2022 # Rapport de l'auditeur 2022 # Préavis 16/23 : Demande de crédit d'invest. travaux urgence Crétolet - obstruction collecteur EC # Préavis 17/23 : Demande de crédit d'invest. campagne entretien réseaux EU et EC # Préavis 18/23 : Arrêté d'imposition pour l'année 2024 ### SIAERV # Préavis 01/23 : Bilan et comptes de fonctionnement pour 2022 du SIAERV # SIAERV - Comptes de fonctionnement 2022 # SIAERV - Bilan 2022 # SIAERV - Analyse en chiffres # SIAERV - Rapport de l'auditeur ## Conseil général du 14 juin 2023 # Préavis 14/22 : Révision du Plan d'affectation communal (PACom) # Plan d'affectation communal - Règlement 2023 # Plan d'affectation communal - Règlement 2021 # Rapport 47 OAT - 2023 # Rapport 47 OAT - 2021 # Plan limites des constructions 2023 # Plan limites des constructions 2021 # Modification des affectations - 2021 # Plan d'affectation communal - 2021 # Plan d'affectation - Village - 2021 # Plan d’affectation communal - Village - 2023 ## Conseil général du 30 novembre 2022 # Préavis 13/22 : Budget de fonctionnement pour l'année 2023 # Préavis 13/22 : Annexe au Préavis 13/22 - Budget de fonctionnement pour l'année 2023 # Préavis 13/22 : Tableau - Budget 2023 # Taxes communales 2023 ### SIAERV # Préavis 03/22 : SIAERV - Investissements relatifs à : la maintenance et remplacement d’installations, rénovation d’une toiture d’un bâtiment et mise en place d’installations afin de garantir l’approvisionnement en eau # Préavis 02/22 : SIAERV - Budget de fonctionnement pour l'année 2023 ## Conseil général du 12 octobre 2022 # Préavis 12/22 : Investissement – Réaménagement, construction d’infrastructures pour notre déchetterie # Préavis 12/22 : Annexe ## Conseil général du 29 juin 2022 ### Préavis de la Municipalité # Préavis 10/22 : Bilan, comptes de fonctionnement 2021 et rapport de gestion pour l'année 2021 # Préavis 10/22 # Comptes de Bilan 2021 # Comptes de fonctionnement 2021 # Comptes d’investissement 2021 # Annexe au préavis 10/22 # Rapport de gestion 2021 # Rapport de l’auditeur sur les comptes communaux 2021 # Préavis 11/22 : Arrêté d’imposition pour l’année 2023 # Préavis 11/22 ### SIEARV # Préavis 01/22 : Préavis bilan et comptes de fonctionnement 2021 du SIAERV # Préavis 01/22 ## Conseil général du 11 mai 2022 ### Préavis de la Municipalité # Préavis 09/22 : Séance du 11 mai 2022 Préavis 09/22 : Demande de crédit complémentaire au budget 2022 pour l’établissement du Plan d’affectation communal (PACom) # Préavis 08/22 : Séance du 11 mai 2022 Préavis 08/22 : Investissement - Renouvellement de l’infrastructure informatique # Préavis 07/22 : Séance du 11 mai 2022 Préavis 07/22 - Nouveau règlement communal de police # Préavis 07/22 : Séance du 11 mai 2022 Règlement général de police février 2022 # Préavis 06/22 : Séance du 11 mai 2022 Préavis 06/22 - Règlement relatif à l’utilisation de caméras de vidéosurveillance # Préavis 06/22 : Séance du 11 mai 2022 Règlement communal relatif à l'utilisation de caméras de vidéosurveillance ## Conseil général du 8 décembre 2021 ### Préavis du SIAERV # Préavis 03/21 : Séance du 8 décembre 2021 Préavis 03/21 - Octroi d'un dépassement annuel de Fr. 20'000.00 sur les comptes de fonctionnement # Préavis 02/21 : Séance du 8 décembre 2021 Préavis 02/21 - Budget 2022 # Préavis 02/21 : Séance du 8 décembre 2021 Tableau - Budget 2022 # Préavis 02/21 : Séance du 8 décembre 2021 Répartition des charges ### Préavis de la Municipalité # Préavis 05/21 : Séance du 8 décembre 2021 Annexe au préavis 05/21 - Plan d'investissement et cautionnement # Préavis 05/21 : Séance du 8 décembre 2021 Annexe au préavis 05/21 # Préavis 05/21 : Séance du 8 décembre 2021 Fixation de plafonds en matière d’emprunts et de risques pour cautionnements pour la législature 2021 – 2026 # Préavis 04/21 : Séance du 8 décembre 2021 Indemnités des membres de la Municipalité # Préavis 03/21 : Séance du 8 décembre 2021 Tableau budget 2022 # Préavis 03/21 : Séance du 8 décembre 2021 Annexe au préavis 03/21 # Préavis 03/21 : Séance du 8 décembre 2021 Budget 2022 ## Conseil général du 13 octobre 2021 ### Préavis de la Municipalité # Préavis 02/21 : Séance du 13 octobre 2021 Arrêté d'imposition pour l'année 2022 # Préavis 01/21 : Séance du 13 octobre 2021 Octroi d'autorisations générales pour la législature 2021 - 2026 # LEGISLATURE 2016 - 2021 ## Conseil général du 24 juin 2021 ### Préavis de la Municipalité # Préavis 37/21 : Séance du 24 juin 2021 Règlement communal de police - Version définitive # Préavis 37/21 : Séance du 24 juin 2021 Règlement communal de police - Projet - 1ère version # Préavis 37/21 : Séance du 24 juin 2021 Préavis règlement communal de police # Préavis 36/21 : Séance du 24 juin 2021 Rapport de gestion 2020 # Préavis 36/21 : Séance du 24 juin 2021 Annexe au préavis : Bilan, comptes de fonctionnement 2020 et rapport de gestion 2020 # Préavis 36/21 : Séance du 24 juin 2021 Préavis Bilan, comptes de fonctionnement 2020 et rapport de gestion pour l'année 2020 # Préavis 01/21 SIAERV : Séance du 24 juin 2021 Préavis bilan et comptes de fonctionnement 2020 du SIAERV # Bilan 2020 : Séance du 24 juin 2021 Comptes de bilan 2020 # Comptes de fonctionnement 2020 : Séance du 24 juin 2021 Comptes de fonctionnement 2020 # Bilan 2020 SIAERV : Séance du 24 juin 2021 Comptes de bilan 2020 SIAERV # Comptes de fonctionnement 2020 SIAERV : Séance du 24 juin 2021 Comptes de fonctionnement 2020 SIAERV ## Conseil général du 15 décembre 2020 ## 2020 - Préavis du SIAERV # Préavis 02/20 : Séance du 15 décembre 2020 Annexe budget 2021 # Préavis 02/20 : Séance du 15 décembre 2020 Budget SIAERV 2021 # Préavis 02/20 : Séance du 15 décembre 2020 Budget de fonctionnement 2021 SIAERV ## 2020 - Préavis de la Municipalité # Préavis 35/20 : Séance du 15 décembre 2020 Annexe au règlement sur l'évacuation et l'épuration des eaux # Préavis 35/20 : Séance du 15 décembre 2020 Règlement sur l'évacuation et l'épuration des eaux - annexe # Préavis 34/20 : Séance du 15 décembre 2020 Annexe au règlement communal sur la distribution de l'eau # Préavis 34/20 : Séance du 15 décembre 2020 Règlement communal sur la distribution de l'eau # Préavis 34/20 : Séance du 15 décembre 2020 Règlement communal # Préavis 33/20 : Séance du 15 décembre 2020 Annexe au préavis 33-20 relative au budget 2021 # Préavis 33/20 : Séance du 15 décembre 2020 Budget 2021 # Préavis 33/20 : Séance du 15 décembre 2020 Budget de fonctionnement et d'investissement 2021 # Préavis 32/20 : Séance du 15 décembre 2020 Annexe règlement communal sur la gestion des déchets # Préavis 32/20 : Séance du 15 décembre 2020 Règlement communal sur la gestion des déchets # Préavis 32/20 : Séance du 15 décembre 2020 Nouveau règlement communal sur la gestion des déchets et son annexe # Préavis 31/20 : Séance du 15 décembre 2020 Réaménagement déchetterie # Séance du 15 décembre 2020 Ordre du jour ## Conseil général du 28 octobre 2020 # Préavis 30/20 : Séance du 28 octobre 2020 Préavis UAPE # Annexe préavis 30/20 : Séance du 28 octobre 2020 Annexe au préavis 30/20 UAPE # Ordre du jour : Séance du 28 octobre 2020 Ordre du jour ## Conseil général du 29 septembre 2020 # Rapport de gestion 2019 : Séance du 29 septembre 2020 Rapport de gestion 2019 # Comptes de fonctionnement : Séance du 29 septembre 2020 Comptes de fonctionnement # Préavis 27/20 : Séance du 29 septembre 2020 Préavis comptes de fonctionnement # Préavis 27/20 : Séance du 29 septembre 2020 Annexe préavis comptes # Préavis 28/20 : Séance du 29 septembre 2020 Nouveau règlement de police # Règlement police : Séance du 29 septembre 2020 Nouveau règlement de police # Bilan 2019 : Séance du 29 septembre 2020 Bilan comptes 2019 # Bilan 2019 : Séance du 29 septembre 2020 Engagement hors bilan comptes 2019 # Arrêté d'imposition : Séance du 29 septembre 2020 Arrêté d'imposition pour l'année 2021 # Préavis 29/20 : Séance du 29 septembre 2020 Annexe: Préavis arrêté d'imposition # Bilan SIARV : Séance du 29 septembre 2020 Bilan au 31.12.2019 SIARV # Bilan SIARV : Séance du 29 septembre 2020 Bilan 2019 SIARV # Annexe comptes fonctionnement SIARV : Séance du 29 septembre 2020 Annexe comptes 2019 # Comptes fonctionnement SIARV : Séance du 29 septembre 2020 Comptes 2019 # Préavis no 01/20 : Séance du 29 septembre 2020 Préavis SIARV - compte 2019 ## Conseil général du 11 décembre 2019 ## 2019 - Préavis de la Municipalité # Préavis no 27/19 : Séance du 11 décembre 2019 Nouveau règlement communal pour la gestion des déchets et son annexe # Préavis no 27/19 : Séance du 11 décembre 2019 Règlement communal # Préavis no 27/19 : Séance du 11 décembre 2019 Annexe du règlement communal # Préavis no 26/19 : Séance du 11 décembre 2019 Budget de fonctionnement et d'investissement pour l'année 2020 # Préavis no 26/19 : Séance du 11 décembre 2019 Annexe du préavis no 26/19 # Préavis no 26/19 : Séance du 11 décembre 2019 Budget 2020 # Préavis no 25/19 : Séance du 11 décembre 2019 Approbation du Volet Stratégique du Plan directeur régional (PDR) du Nord Vaudois site internet # Préavis no 25/19 : Séance du 11 décembre 2019 Annexe 1 # Préavis no 25/19 : Séance du 11 décembre 2019 Annexe 2 # Préavis no 25/19 : Séance du 11 décembre 2019 Annexe 3 ## Conseil général du 29 octobre 2019 # Préavis no 24/19 : Séance du 29 octobre 2019 Approbation des nouveaux statuts de l'AIVM # Préavis no 24/19 : Séance du 29 octobre 2019 Annexe : nouveaux statuts AIVM # Préavis no 23/19 : Séance du 29 octobre 2019 Arrêté d'imposition pour l'année 2020 # Préavis no 23/19 : Séance du 29 octobre 2019 Annexe : arrêté d'imposition pour l'année 2020 ## Conseil général du 26 juin 2019 # Préavis no 22/19 : Séance du 26 juin 2019 Adoption de la zone réservée communale et de son règlement selon l’article 46 LATC # Préavis no 21/19 : Séance du 26 juin 2019 Bilan, comptes de fonctionnement 2018 et rapport de gestion pour l’année 2018 # Préavis no 21/19 : Séance du 26 juin 2019 Annexe : Bilan, comptes de fonctionnement 2018 et rapport de gestion pour l’année 2018 # Rapport de gestion communale 2018 : Séance du 26 juin 2019 Annexe : Bilan, comptes de fonctionnement 2018 et rapport de gestion pour l’année 2018 # Résumé des comptes : Séance du 26 juin 2019 Comptes de fonctionnement pour l'année 2018 # Résumé des comptes : Séance du 26 juin 2019 Bilan pour l'année 2018 # Préavis no 20/19 : Séance du 26 juin 2019 Demande de crédit complémentaire au budget 2019 pour la réfection de la rue de la Chapelle, secteur aval # Préavis no 19/19 : Séance du 26 juin 2019 Demande de crédit complémentaire au budget 2019 pour l’assainissement de l’accotement de la rue de la Chapelle, secteur amont ## 2019 - Préavis du SIAERV # Préavis no 02/19 : Séance du 11 décembre 2019 Budget de fonctionnement pour l'année 2020 # Préavis no 02/19 : Séance du 11 décembre 2019 Annexe : Budget 2020 # Préavis no 01/19 : Séance du 26 juin 2019 Bilan et comptes de fonctionnement pour l'année 2018 # Préavis no 01/19 : Séance du 26 juin 2019 Annexe : Bilan et comptes de fonctionnement pour l'année 2018 # Préavis no 01/19 : Séance du 26 juin 2019 Annexe : Bilan et comptes de fonctionnement pour l'année 2018 ## 2018 - Préavis de la Municipalité # Préavis no 18/18 : Séance du 19 décembre 2018 Adoption d'un règlement communal fixant le tarif des émoluments en matière de Contrôle des Habitants # Préavis no 18/18 : Séance du 19 décembre 2018 Annexe : Règlement et tarifs des émoluments pour les actes administratifs du contrôle des habitants et du greffe municipal # Préavis no 17/18 : Séance du 19 décembre 2018 Budget de fonctionnement et d'investissement pour l'année 2019 # Préavis no 17/18 : Séance du 19 décembre 2018 Annexe au préavis no 17/18 # Préavis no 17/18 : Séance du 19 décembre 2018 Budget 2019 # Préavis no 16/18 - séance du 24 octobre 2018 Arrêté d'imposition pour l'année 2019 # Préavis no 16/18 - séance du 24 octobre 2018 Annexe : arrêté d'imposition pour l'année 2019 # Rapport de gestion communale 2017 : Séance du 27 juin 2018 # Préavis no 15/18 : Séance du 27 juin 2018 Bilan et comptes de fonctionnement pour l'année 2017 # Préavis no 15/18 : Séance du 27 juin 2018 Annexe : bilan et comptes de fonctionnement 2017 # Résumé des comptes : Séance du 27 juin 2018 Comptes de fonctionnement pour l'année 2017 # Résumé des comptes : Séance du 27 juin 2018 Bilan pour l'année 2017 # Préavis no 14/18 : Séance du 27 juin 2018 Demande de crédit complémentaire au budget 2018 pour la rénovation des WC publics # Préavis no 13/18 : Séance du 27 juin 2018 Demande de crédit complémentaire au budget 2018 pour la réfection de la Route de la Chapelle, secteur aval ## 2018 - Préavis du SIAERV # Préavis no 02/18 : Séance du 19 décembre 2018 Budget de fonctionnement pour l'année 2019 # Préavis no 02/18 : Séance du 19 décembre 2018 Annexe : Budget 2019 # Préavis no 01/18 : Séance du 27 juin 2018 Bilan et comptes de fonctionnement pour l'année 2017 ## 2017 - Préavis de la Municipalité # Préavis no 12/17 : Séance du 12 décembre 2017 Budget de fonctionnement et d'investissement pour l'année 2018 # Préavis no 12/17 : Séance du 12 décembre 2017 Annexe au préavis no 12/17 # Préavis no 12/17 : Séance du 12 décembre 2017 Budget 2018 # Préavis no 11/17 - séance du 24 octobre 2017 Arrêté d'imposition pour l'année 2018 # Préavis no 11/17 - séance du 24 octobre 2017 Annexe : arrêté d'imposition pour l'année 2018 # Préavis no 10/17 : Séance du 24 octobre 2017 Adoption du règlement communal concernant le subventionnement des études musicales et de son annexe # Préavis no 10/17 : Séance du 24 octobre 2017 Annexe : Règlement concernant le subventionnement des études musicales # Préavis no 10/17 : Séance du 24 octobre 2017 Annexe : Annexe au règlement concernant le subventionnement des études musicales # Rapport de gestion communale 2016 : Séance du 28 juin 2017 # Préavis no 09/17 : Séance du 28 juin 2017 Adoption des statuts et adhésion à l'Association intercommunale de l'organisation régionale de la protection civile du district Jura-Nord vaudois (ORPC) # Préavis no 09/17 : Séance du 28 juin 2017 Annexe : Statuts de l'organisation régionale de la protection civile du district Jura-Nord vaudois (ORPC) # Préavis no 08/17 : Séance du 28 juin 2017 Bilan et comptes de fonctionnement pour l'année 2016 # Préavis no 08/17 : Séance du 28 juin 2017 Annexe : bilan et comptes de fonctionnement 2016 # Résumé des comptes : Séance du 28 juin 2017 Bilan et comptes de fonctionnement pour l'année 2016 # Préavis no 07/17 : Séance du 28 juin 2017 Statuts de l'Association Scolaire Intercommunale d'Orbe et Région (ASIOR) # Préavis no 07/17 : Séance du 28 juin 2017 Annexe : Statuts de l'Association Scolaire Intercommunale d'Orbe et Région (ASIOR) # Préavis no 06/17 : Séance du 29 mars 2017 Demande de crédit complémentaire sur budget 2017 pour la révision du Plan général d’affectation (PGA) de la commune ## 2017 - Préavis du SIAERV # Préavis no 02/17 : Séance du 12 décembre 2017 Budget de fonctionnement pour l'année 2018 # Préavis no 02/17 : Séance du 12 décembre 2017 Annexe : Budget 2018 # Préavis no 01/17 : Séance du 28 juin 2017 Bilan et comptes de fonctionnement pour l'année 2016 ## 2016 - Préavis de la Municipalité # Plan de législature 2016-2021 # Préavis no 05/16 : Séance du 13 décembre 2016 Fixation de plafonds en matière d'emprunts et de risques pour cautionnements pour la législature 2016-2021 # Préavis no 04/16 : Séance du 13 décembre 2016 Budget de fonctionnement et d'investissement pour l'année 2017 # Préavis no 04/16 : Séance du 13 décembre 2016 Annexe au préavis no 04/16 # Préavis no 04/16 : Séance du 13 décembre 2016 Budget de fonctionnement - résumé # Préavis no 03/16 - séance du 26 octobre 2016 Arrêté d'imposition pour l'année 2017 # Préavis no 03/16 - séance du 26 octobre 2016 Annexe : arrêté d'imposition pour l'année 2017 # Préavis no 02/16 - séance du 26 octobre 2016 Octroi d'autorisations générales pour la législature 2016-2021 # Préavis no 01/16 - séance du 26 octobre 2016 Demande de crédit complémentaire au budget 2016 pour le financement solidaire d’un hangar à plaquettes et octroi d’un cautionnement ## 2016 - Préavis du SIAERV # Préavis no 03/16 : Séance du 13 décembre 2016 Octroi d'un dépassement annuel sur les comptes de fonctionnement # Préavis no 02/16 : Séance du 13 décembre 2016 Budget de fonctionnement pour l'année 2017 ## LEGISLATURE 2011-2016 ## 2016 - Préavis de la Municipalité # Rapport de gestion communale 2015 : Séance du 29 juin 2016 # Préavis no 38/16 : Séance du 29 juin 2016 Indemnités des membres de la Municipalité pour la législature 2016-2021 # Résume des comptes : Séance du 29 juin 2016 Bilan et comptes de fonctionnement pour l'année 2015 # # Préavis no 37/16 : Séance du 29 juin 2016 Bilan et comptes de fonctionnement pour l'année 2015 # Préavis no 37/16 : Séance du 29 juin 2016 Annexe : bilan et comptes de fonctionnement 2015 # Préavis no 36/16 : Séance du 29 juin 2016 Demande de crédit supplémentaire au budget 2016 pour le réaménagement du carrefour RC 278 - DP 1059 - Route Romaine-Rue de la Chapelle ## 2016 - Préavis du SIAERV # Préavis no 01-16 - séance du 29 juin 2016 Bilan et comptes de fonctionnement pour l'année 2015 ## 2015 - Préavis de la Municipalité # Préavis no 35/15 : Séance du 16 décembre 2015 Budget de fonctionnement et d'investissement pour l'année 2016 # Préavis no 35/15 : Séance du 16 décembre 2015 Annexe au préavis no 35/15 # Préavis no 35/15 : Séance du 16 décembre 2015 Budget de fonctionnement - résumé # Préavis no 34/15 : Séance du 16 décembre 2015 Demande de crédit pour réaménagement du carrefour RC 278 - DP 1059 - Route Romaine-Rue de la Chapelle # Préavis no 33/15 - séance du 27 octobre 2015 Indemnités des membres du bureau du Conseil dès le 1er juillet 2015 # Préavis no 32/15 - séance du 27 octobre 2015 Arrêté d'imposition pour l'année 2016 # Préavis no 32/15 - séance du 27 octobre 2015 Annexe : arrêté d'imposition pour l'année 2016 # Rapport de gestion communale 2014 : Séance du 24 juin 2015 # Résume des comptes : Séance du 24 juin 2015 Bilan et comptes de fonctionnement pour l'année 2014 # # Préavis no 31-15 - séance du 24 juin 2015 Bilan et comptes de fonctionnement pour l'année 2014 # Préavis no 31-15 - séance du 24 juin 2015 Annexe : bilan et comptes de fonctionnement 2014 # Projet de Règlement du Conseil général # Préavis no 30/15 : Séance du 19 mai 2015 Demande de crédit complémentaire au budget 2015 pour rénovation toiture grande salle # Préavis no 29/15 : Séance du 19 mai 2015 Demande de crédit d'investissement pour création d'une place de jeux # Plan de situation # Combinaison de jeux # Préavis no 28/15 : Séance du 19 mai 2015 Règlement du Conseil général ## 2015 - Préavis du SIAERV # Préavis no 02-15 - séance du 16 décembre 2015 Budget de fonctionnement pour l'année 2016 # Préavis no 01-15 - séance du 19 mai 2015 Bilan et comptes de fonctionnement pour l'année 2014 ## 2014 - Préavis du SIAERV # Préavis no 02-14 - séance du 10 décembre 2014 Budget de fonctionnement pour l'année 2015 # Préavis no 01-14 - séance du 1er juillet 2014 Bilan et comptes de fonctionnement pour l'année 2013 ## 2014 - Préavis de la Municipalité # Préavis no 27/14 : Séance du 10 décembre 2014 Budget de fonctionnement et d'investissement pour l'année 2015 # Préavis no 27/14 : Séance du 10 décembre 2014 Budget de fonctionnement - résumé # Préavis no 27/14 : Séance du 10 décembre 2014 Annexe au préavis no 27/14 # Préavis no 26/14 : Séance du 29 octobre 2014 Projet arrêté imposition 2015 # Préavis no 26/14 : Séance du 29 octobre 2014 Arrêté d'imposition 2015 # Rapport de gestion communale 2013 : Séance du 1er juillet 2014 # Résume des comptes : Séance du 1er juillet 2014 Bilan et comptes de fonctionnement pour l'année 2013 # # Préavis no 25-14 - séance du 1er juillet 2014 Bilan et comptes de fonctionnement pour l'année 2013 # Préavis no 25-14 - séance du 1er juillet 2014 Annexe : bilan et comptes de fonctionnement 2013 # Préavis no 24-14 - séance du 1er juillet 2014 Demande de crédit complémentaire au budget 2014 pour remplacement des panneaux "entrée de localité" # Préavis no 23-14 - séance du 1er juillet 2014 Plan de classement communal sur la protection des arbres et son règlement ## 2013 - Préavis du SIAERV # Préavis no 02-13 - séance du 16 décembre 2013 Budget de fonctionnement pour l'année 2014 ## 2013 - Préavis de la Municipalité # Préavis no 22-13 - séance du 16 décembre 2013 Annexe au préavis 22/13 # Préavis no 22-13 - séance du 16 décembre 2013 Budget 2014 - Résumé # Préavis no 21-13 - séance du 30 octobre 2013 Proposition d'arrêté d'imposition 2014 # Préavis no 21-13 - séance du 30 octobre 2013 Arrêté d'imposition 2014 # Préavis no 20-13 - séance du 30 octobre 2013 Vente d'une parcelle communale à bâtir au chemin du Moty # Préavis no 19-13 - séance du 30 octobre 2013 Projet de statuts SDISPO # Préavis no 19-13 - séance du 30 octobre 2013 Adhésion à l'Association intercommunale en matière de défense incendie et secours SDISPO et adoption des statuts # Préavis no 18-13 - séance du 19 juin 2013 Bilan et comptes de fonctionnement de l'année 2012 # Préavis no 18-13 - séance du 19 juin 2013 Annexe : bilan et comptes de fonctionnement de l'année 2012 # Préavis no 17-13 - séance du 19 juin 2013 Demande de crédit complémentaire au budget 2013 pour remplacement du collecteur de Champ Thélin ## 2013 - Préavis du SIAERV # Préavis no 01-13 - séance du 19 juin 2013 Bilan et comptes de fonctionnement pour l'année 2012 du SIAERV ## 2012 - Préavis de la Municipalité # Préavis no 16-12 - séance du 13 décembre 2012 Demande de crédit pour achat d'une benne compacteuse et réaménagement de la déchetterie # Préavis no 15-12 - séance du 13 décembre 2012 Budget de fonctionnement et d'investissement pour l'année 2013 - résumé # Préavis no 15-12 - séance du 13 décembre 2012 Budget de fonctionnement et d'investissement pour l'année 2013 # Préavis no 15-12 - séance du 13 décembre 2012 Annexe au préavis - budget 2013 # Préavis no 14-12 - séance du 31 octobre 2012 Préavis retiré par la Municipalité durant le Conseil général # Préavis no 13-12 - séance du 31 octobre 2012 Règlement communal sur la gestion des déchets # Projet de règlement communal sur la gestion des déchets # Préavis no 12-12 - séance du 31 octobre 2012 Annexe au règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux # Préavis no 12-12 - séance du 31 octobre 2012 Modification de l'annexe au règlement sur l'évacuation et l'épuration des eaux # Projet d'arrêté d'imposition pour l'année 2013 # Préavis no 11-12 - séance du 31 octobre 2012 Arrêté d'imposition pour l'année 2013 # Rapport sur la gestion communale 2011 : séance du 20 juin 2012 # Préavis no 10-12 - séance du 20 juin 2012 Demande de crédit pour financer les travaux de remplacement de la conduite d'eau potable et d'équipement à la Rue du Manoir avec réfection complète de la chaussée # Préavis no 09-12 - séance du 20 juin 2012 Règlement communal sur les émoluments administratifs en matière d'aménagement du territoire et de police des constructions # Préavis no 08-12 - séance du 20 juin 2012 Demande de crédit pour financer les travaux d'équipement des parcelles no 70, 537 et 538 # Préavis no 09-12 - séance du 20 juin 2012 Projet de règlement # Préavis no 07-12 - séance du 20 juin 2012 Bilan et comptes de fonctionnement pour l'année 2011 # Préavis no 07-12 - séance du 20 juin 2012 Annexe au préavis no 07-12 # Préavis no 06-12 - séance du 21 mars 2012 Demande de crédit pour financer les travaux d'équipement eaux claires EC et gaz des parcelles n° 70 et n° 364, au lieu-dit "La Cloche" ## 2012 - Préavis du SIAERV # Préavis no 02-12 - séance du 13 décembre 2012 Résumé budget SIAERV # Préavis no 02-12 - séance du 13 décembre 2012 Budget de fonctionnement pour l'année 2013 # Préavis no 01-12 - séance du 20 juin 2012 Bilan et comptes de fonctionnement pour l'année 2011 ## 2011 - Préavis de la Municipalité # Rapport sur la gestion communale 2010 # Préavis no 05-11 Fixation de plafonds en matière d'emprunts et de risques pour cautionnements pour la législature 2011-2016 # Préavis no 04-11 Budget de fonctionnement et d'investissement pour l'année 2012 # Préavis no 04-11 Annexe au préavis no 04-11 # Budget 2012 Extrait compte de fonctionnement # Préavis no 03-11 Arrêté d'imposition pour l'année 2012 # Préavis no 02-11 Octroi d'autorisations générales pour la législature 2011-2016 # Préavis no 01-11 Indemnités des membres de la Municipalité pour la législature 2011-2016 ## 2011 - Préavis du SIAERV # Préavis no 03-11 Octroi d'un dépassement annuel sur compte fonctionnement # Préavis no 02-11 Budget pour l'année 2012 ## LEGISLATURE 2006-2011 ## 2011 - Préavis de la Municipalité # Résumé des comptes 2010 # Préavis no 43-11 Travaux d'entretien urgents dans le bâtiment "A la Vieille Auberge" # Préavis no 42-11 Rénovation de la Rte de la Robellaz # Préavis no 41-11 Bilan et comptes de fonctionnement pour l'année 2010 # Préavis no 41-11 - ANNEXE Bilan et comptes de fonctionnement pour l'année 2010 # Préavis no 40-11 Demande de crédit pour extension du réseau haut début de Swisscom (VDSL) ## 2011 - Préavis du SIAERV # Préavis no 01-11 Bilan et compte de fonctionnement pour l'année 2010 ## 2010 - Préavis de la Municipalité # Rapport de gestion pour l'année 2009 # Préavis no 39-10 Projet de parc éolien dans la Plaine de l'Orbe # Budget 2011 Extrait compte de fonctionnement # Préavis no 38-10 Budget de fonctionnement pour l'année 2011 # Préavis no 38-10 - ANNEXE Budget de fonctionnement pour l'année 2011 # Préavis no 37-10 Evacuation des eaux claires et éclairage public du chemin de Marex # Préavis no 35-10 Arrêté d'imposition pour l'année 2011 # Préavis no 34-10 Adhésion de la commune à l'ARAS Jura-Nord Vaudois # Préavis no 33-10 Syndicat AF Mujon - Mathod = demande de crédit supplémentaire pour financer les travaux # Préavis no 32-10 Toiture du collège - rénovation et demande de crédit # Préavis no 31-10 Bilan et comptes de fonctionnement pour l'année 2009 # Préavis no 31-10 - ANNEXE Bilan et comptes de fonctionnement pour l'année 2009 # Résumé des comptes 2009 ## 2010 - Préavis du SIAERV # Préavis no 02-10 Budget pour l'année 2011 # Préavis no 01-10 Bilan et compte de fonctionnement pour l'année 2009 ## 2009 - Préavis de la Municipalité # Budget 2010 Extrait compte fonctionnement # Préavis no 30-09 Budget communal 2010 # Préavis no 30-09 - ANNEXE Budget communal 2010 # Préavis no 29-09 Arrêté d'imposition pour l'année 2010 # Préavis no 28-09 Bilan et comptes de fonctionnement pour l'année 2008 # Préavis no 28-09 - ANNEXE Bilan et comptes de fonctionnement pour l'année 2008 # Préavis no 27-09 Extension du réseau de gaz naturel # Préavis no 26-09 Réfection du voûtage du Mujon - RC 278 # Préavis no 25-09 Adhésion syndicat AF du Mujon - Mathod ## 2009 - Préavis du SIAERV # Préavis no 03/09 Budget de fonctionnement pour l'année 2010 # Préavis no 02/09 Octroi d'un dépassement annuel de Fr. 20'000.- # Préavis no 01/09 Bilan et comptes de fonctionnement pour l'année 2008 # Séance 11 février 2009 - Extension réseau gaz naturel # ## 2008 - Préavis de la Municipalité # Préavis no 24-08 Budget 2009 # Préavis no 24-08 - ANNEXE Budget 2009 # Préavis no 23-08 Adhésion au groupement forestier du Triage du Suchet, et aux associations BOISCOM et EQUIFOR # Statuts du Groupement forestier du Triage du Suchet # Préavis no 22-08 Arrêté d'imposition 2009 # Préavis no 21-08 Adhésion au réseau LAJE # Préavis no 20-08 Compte communaux 2007