Autorités, vie politique

2022 - Extraits de décisions - Conseil général

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Séance du 12 octobre 2022 - Invest. – Réaménagement, constr. d’infrastructures déchetterie


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Séance du 29 juin 2022 - Arrêté d'imposition pour l'année 2023

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Séance du 29 juin 2022 - Bilan et comptes de fonctionnement 2021 et rapport de gestion 2021

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Séance du 29 juin 2022 - Bilan et comptes de fonctionnement 2021 du SIAERV


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Séance du 11 mai 2022 - Demande de crédit compl. au budget 2022 pour l'établissement du PACom

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Séance du 11 mai 2022 - Investissement - Renouvellement de la structure informatique

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Séance du 11 mai 2022 - Nouveau règlement communal de police

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Séance du 11 mai 2022 - Règlement relatif à l'utilisation de caméras de surveillance


2021 - Extraits de décisions - Conseil général

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Séance du 8 décembre 2021 - Indemnités des membres de la Municipalité pour 2021-2026

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Séance du 8 décembre 2021 - Fixation de plafonds d'endettement en matière d'emprunts, de risques

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Séance du 8 décembre 2021 - Budget de fonctionnement et d'investissement pour l'année 2022

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Séance du 8 décembre 2021 - Octroi d'un dépassement annuel SIAERV

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Séance du 8 décembre 2021 - Budget de fonctionnement 2022 SIAERV


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Séance du 13 octobre 2021 - Octroi d'autorisations générales pour la législature 2021-2026

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Séance du 13 octobre 2021 - Arrêté d'imposition pour l'année 2022


2021 - Extraits de décisions - Séances de Municipalité

Séance du 30.11.2021

Jaton Mylène / Demande d'autorisation pour la construction d'un couvert en bois
Autorisation délivrée par la Municipalité


Séance du 23.11.2021

La Lanterne magique / Demande de participation financière
La Municipalité décide d’octroyer un soutien financier de Fr. 200.00


Séance du 09.11.2021

Préavis 3/21 + annexe : Budget de fonctionnement et d’investissement pour l’année 2022

Préavis 5/21 + annexe : Fixation de plafonds en matière d’emprunts et de risques pour cautionnements pour la législature 2021-2026

Ces préavis sont adoptés à l'unanimité par la Municipalité.


Séance du 02.11.2021

Préavis 4/21 : Indemnités des membres de la Municipalité pour la législature 2021-2026.

Celui-ci est adopté à l’unanimité par la Municipalité.

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Entraide familiale Orbe et environs
La Municipalité décide d’attribuer une donation de Fr. 100.00.


Séance du 05.10.2021

M. Romain Morel a été nommé suppléant comme délégué au Conseil intercommunal de l'ASIOR et de l'ARAS-AJOVAL.


Séance du 27.09.2021

La Municipalité valide l’achat d’un nouveau matelas de saut pour la salle de gymnastique.

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La Municipalité accorde à M. et Mme Gremion, Chemin des Planches 2, parcelle n° 108, la réfection du crépi sur la façade sud-est.


Séance du 21.09.2021

Wang Guodong / Rue du Vieux Moulin 11
Une autorisation communale pour la pose d'un abri à vélos est délivrée.


Séance du 14.09.2021

Préavis 2/21 : Préavis d'imposition 2022.
Adopté à l’unanimité par la Municipalité.


Séance du 24.08.2021

Préavis 1/21 : Octroi d’autorisations générales pour la législature 2021-2026.
Celui-ci est accepté à l’unanimité par la Municipalité.


2021 - Extraits de décisions - Conseil général

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Séance du 24 juin 2021 - Règlement communal de police

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Séance du 24 juin 2021 - Bilan, compte de fonctionnement 2020 et rapport de gestion 2020

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Séance du 24 juin 2021 - SIAERV Bilan et compte de fonctionnement 2020


2020 - Extraits de décision - Conseil général

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Séance du 15 décembre 2020 - Annexe au règlement sur l'évacuation et l'épuration des eaux

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Séance du 15 décembre 2020 - Règlement communal sur la distribution de l'eau

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Séance du 15 décembre 2020 - Budget de fonctionnement et d'investissement 2021

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Séance du 15 décembre 2020 - Nouveau règlement communal sur la gestion des déchets et son annexe

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Séance du 15 décembre 2020 - Budget de fonctionnement 2021 - SIAERV


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Séance du 28 octobre 2020 - Projet UAPE (Unité d'Accueil pour Ecoliers)


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Séance du 29 septembre 2020 - Arrêté d'imposition pour l'année 2021

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Séance du 29 septembre 2020 - Nouveau règlement communal de police

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Séance du 29 septembre 2020 - Bilan, comptes de fonctionnement 2019 et rapport de gestion 2019

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Séance du 29 septembre 2020 - Bilan et comptes de fonctionnement 2019 SIAERV


2019 - Extraits de décisions - Conseil général

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Séance du 11 décembre 2019 - Approbation Volet Stratégique Plan directeur régional Nord Vaudois

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Séance du 11 décembre 2019 - Budget de fonctionnement et d'investissement 2020

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Séance du 11 décembre 2019 - Budget de fonctionnement et d'investissement 2020 - SIAERV


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Séance du 29 octobre 2019 - Approbation des nouveaux statuts de l'AIVM

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Séance du 29 octobre 2019 - Arrêté d'imposition pour l'année 2020


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Séance du 26 juin 2019 - Adoption zone réservée communale et son règlement

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Séance du 26 juin 2019 - Bilan et comptes de fonctionnement 2018

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Séance du 26 juin 2019 - Demande crédit complémentaire Rue de la Chapelle, secteur aval

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Séance du 26 juin 2019 - Demande crédit complémentaire Rue de la Chapelle, secteur amont

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Séance du 26 juin 2019 - Comptes 2018 SIAERV


2018 - Extraits de décisions - Conseil général

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Séance du 19 décembre 2018 - Adoption règlement fixant tarif émoluments CH

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Séance du 19 décembre 2018 - Budget de fonctionnement et d'investissement 2019 - SIAERV

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Séance du 19 décembre 2018 - Budget de fonctionnement et d'investissement 2019


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Séance du 24 octobre 2018 - Arrêté d'imposition pour l'année 2019


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Séance du 27 juin 2018 - Demande crédit complémentaire pour rénovation WC publics

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Séance du 27 juin 2018 - Comptes 2017 du SIAERV

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Séance du 27 juin 2018 - Bilan et comptes de fonctionnement pour l'année 2017

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Séance du 27 juin 2018 - Demande crédit compl. réfection Route de la Chapelle, secteur aval


2017 - Extraits de décisions - Conseil général

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Séance du 12 décembre 2017 - SIAERV Budget de fonctionnement pour l'année 2018

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Séance du 12 décembre 2017 - Budget de fonctionnement et d'investissement pour l'année 2018


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Séance du 24 octobre 2017 - Arrêté d'imposition pour l'année 2018

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Séance du 24 octobre 2017 - Adoption règlement subventionnement études musicales + annexe


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Séance du 28 juin 2017 - Comptes 2016 du SIAERV

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Séance du 28 juin 2017 - Statuts ORPC

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Séance du 28 juin 2017 - Bilan et comptes de fonctionnement pour l'année 2016

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Séance du 28 juin 2017 - Statuts ASIOR


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Séance du 29 mars 2017 - Budget complémentaire pour révision PGA


2016 - Extraits de décisions - Conseil général

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Séance du 13 décembre 2016 - Fixation de plafonds législature 2016-2021

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Séance du 13 décembre 2016 - Budget de fonctionnement et d'investissement pour l'année 2017

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Séance du 13 décembre 2016 - SIAERV octroi d'un dépassement annuel

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Séance du 13 décembre 2016 - SIAERV budget de fonctionnement pour l'année 2017

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Séance du 26 octobre 2016 - Arrêté d'imposition pour l'année 2017

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Séance du 26 octobre 2016 - Octroi d'autorisations générales législature 2016-2021

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Séance du 26 octobre 2016 - Hangar à plaquettes

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Séance du 29 juin 2016 - Indemnités des membres de la Municipalité législature 2016-2021

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Séance du 29 juin 2016 - Bilan et comptes de fonctionnement pour l'année 2015

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Séance du 29 juin 2016 - Aménagement carrefour Route Romaine - Rue de la Chapelle


2015 - Extraits de décisions - Conseil général

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Séance du 16 décembre 2015 - Budget de fonctionnement et d'investissement pour l'année 2016

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Séance du 16 décembre 2015 - SIAERV budget de fonctionnement pour l'année 2016

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Séance du 27 octobre 2015 - Indemnités des membres du bureau du Conseil dès le 1er juillet 2015

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Séance du 27 octobre 2015 - Arrêté d'imposition pour l'année 2016

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Séance du 24 juin 2015 - Elections statutaires

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Séance du 24 juin 2015 - Comptes 2014 du SIAERV

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Séance du 24 juin 2015 - Bilan et comptes de fonctionnement pour l'année 2014

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Séance du 19 mai 2015 - Nouveau règlement du Conseil Général

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Séance du 19 mai 2015 - Place de jeux

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Séance du 19 mai 2015 - Toiture bâtiment Grande salle

Consultez également:

Agenda


Mercredi 30.11.2022
Conseil général
Valeyres-sous-Rances
Grande Salle à 20h


Samedi 03.12.2022
Téléthon
Grande Salle
Valeyres-sous-Rances


Lundi 23.01.2023
Don du sang
Vallorbe
Salle du Casino de 17h00 à 19h30


Jeudi 26.01.2023
Don du sang
Baulmes
Salle des Fêtes de 17h00 à 20h00


Mercredi 22.02.2023
Don du sang
Montcherand
Grande Salle de 16h00 à 20h00


Lundi 08.05.2023
Don du sang
Vallorbe
Salle du Casino de 17h00 à 19h30


Mercredi 24.05.2023
Don du sang
Montcherand
Grande Salle de 16h00 à 20h00


Mercredi 21.06.2023
Don du sang
Baulmes
Salle des Fêtes de 17h00 à 20h00


Lundi 02.10.2023
Don du sang
Vallorbe
Salle du Casino de 17h00 à 19h30


Mercredi 04.10.2023
Don du sang
Baulmes
Salle des Fêtes de 17h00 à 20h00


Mercredi 18.10.2023
Don du sang
Montcherand
Grande Salle de 16h00 à 20h00