2023 - Extraits de décisions - Conseil général
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Séance du 30 août 2023 - Arrêté d'imposition pour l'année 2024
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Séance du 30 août 2023 - Demande de crédit d'investissement campagne eaux usées et claires
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Séance du 30 août 2023 - Demande de crédit d'investissement travaux urgence Crétolet
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Séance du 30 août 2023 - Bilan, comptes de fonctionnement 2022 et rapport de gestion pour 2022
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Séance du 30 août 2023 - Bilan, comptes de fonctionnement 2022 SIAERV
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Séance du 14 juin 2023 - Révision du plan d'affectation communal (PACom):
2022 - Extraits de décisions - Conseil général
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Séance du 30 novembre 2022 - Investissements du SIAERV relatifs à:
la maintenance et remplacement d'installations, rénovation d'une toiture d'un bâtiment et mise en place d'installations afin de garantir l'approvisionnement en eau
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Séance du 30 novembre 2022 - Budget de fonctionnement pour l'année 2023 SIAERV
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Séance du 30 novembre 2022 - Budget de fonctionnement pour l'année 2023
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Séance du 12 octobre 2022 - Invest. – Réaménagement, constr. d’infrastructures déchetterie
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Séance du 29 juin 2022 - Arrêté d'imposition pour l'année 2023
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Séance du 29 juin 2022 - Bilan et comptes de fonctionnement 2021 et rapport de gestion 2021
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Séance du 29 juin 2022 - Bilan et comptes de fonctionnement 2021 du SIAERV
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Séance du 11 mai 2022 - Demande de crédit compl. au budget 2022 pour l'établissement du PACom
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Séance du 11 mai 2022 - Investissement - Renouvellement de la structure informatique
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Séance du 11 mai 2022 - Nouveau règlement communal de police
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Séance du 11 mai 2022 - Règlement relatif à l'utilisation de caméras de surveillance
2021 - Extraits de décisions - Conseil général
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Séance du 8 décembre 2021 - Indemnités des membres de la Municipalité pour 2021-2026
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Séance du 8 décembre 2021 - Fixation de plafonds d'endettement en matière d'emprunts, de risques
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Séance du 8 décembre 2021 - Budget de fonctionnement et d'investissement pour l'année 2022
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Séance du 8 décembre 2021 - Octroi d'un dépassement annuel SIAERV
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Séance du 8 décembre 2021 - Budget de fonctionnement 2022 SIAERV
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Séance du 13 octobre 2021 - Octroi d'autorisations générales pour la législature 2021-2026
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Séance du 13 octobre 2021 - Arrêté d'imposition pour l'année 2022
2021 - Extraits de décisions - Séances de Municipalité
Séance du 30.11.2021
Jaton Mylène / Demande d'autorisation pour la construction d'un couvert en bois
Autorisation délivrée par la Municipalité
Séance du 23.11.2021
La Lanterne magique / Demande de participation financière
La Municipalité décide d’octroyer un soutien financier de Fr. 200.00
Séance du 09.11.2021
Préavis 3/21 + annexe : Budget de fonctionnement et d’investissement pour l’année 2022
Préavis 5/21 + annexe : Fixation de plafonds en matière d’emprunts et de risques pour cautionnements pour la législature 2021-2026
Ces préavis sont adoptés à l'unanimité par la Municipalité.
Séance du 02.11.2021
Préavis 4/21 : Indemnités des membres de la Municipalité pour la législature 2021-2026.
Celui-ci est adopté à l’unanimité par la Municipalité.
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Entraide familiale Orbe et environs
La Municipalité décide d’attribuer une donation de Fr. 100.00.
Séance du 05.10.2021
M. Romain Morel a été nommé suppléant comme délégué au Conseil intercommunal de l'ASIOR et de l'ARAS-AJOVAL.
Séance du 27.09.2021
La Municipalité valide l’achat d’un nouveau matelas de saut pour la salle de gymnastique.
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La Municipalité accorde à M. et Mme Gremion, Chemin des Planches 2, parcelle n° 108, la réfection du crépi sur la façade sud-est.
Séance du 21.09.2021
Wang Guodong / Rue du Vieux Moulin 11
Une autorisation communale pour la pose d'un abri à vélos est délivrée.
Séance du 14.09.2021
Préavis 2/21 : Préavis d'imposition 2022.
Adopté à l’unanimité par la Municipalité.
Séance du 24.08.2021
Préavis 1/21 : Octroi d’autorisations générales pour la législature 2021-2026.
Celui-ci est accepté à l’unanimité par la Municipalité.
2021 - Extraits de décisions - Conseil général
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Séance du 24 juin 2021 - Règlement communal de police
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Séance du 24 juin 2021 - Bilan, compte de fonctionnement 2020 et rapport de gestion 2020
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Séance du 24 juin 2021 - SIAERV Bilan et compte de fonctionnement 2020
2020 - Extraits de décision - Conseil général
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Séance du 15 décembre 2020 - Annexe au règlement sur l'évacuation et l'épuration des eaux
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Séance du 15 décembre 2020 - Règlement communal sur la distribution de l'eau
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Séance du 15 décembre 2020 - Budget de fonctionnement et d'investissement 2021
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Séance du 15 décembre 2020 - Nouveau règlement communal sur la gestion des déchets et son annexe
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Séance du 15 décembre 2020 - Budget de fonctionnement 2021 - SIAERV
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Séance du 28 octobre 2020 - Projet UAPE (Unité d'Accueil pour Ecoliers)
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Séance du 29 septembre 2020 - Arrêté d'imposition pour l'année 2021
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Séance du 29 septembre 2020 - Nouveau règlement communal de police
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Séance du 29 septembre 2020 - Bilan, comptes de fonctionnement 2019 et rapport de gestion 2019
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Séance du 29 septembre 2020 - Bilan et comptes de fonctionnement 2019 SIAERV
2019 - Extraits de décisions - Conseil général
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Séance du 11 décembre 2019 - Approbation Volet Stratégique Plan directeur régional Nord Vaudois
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Séance du 11 décembre 2019 - Budget de fonctionnement et d'investissement 2020
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Séance du 11 décembre 2019 - Budget de fonctionnement et d'investissement 2020 - SIAERV
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Séance du 29 octobre 2019 - Approbation des nouveaux statuts de l'AIVM
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Séance du 29 octobre 2019 - Arrêté d'imposition pour l'année 2020
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Séance du 26 juin 2019 - Adoption zone réservée communale et son règlement
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Séance du 26 juin 2019 - Bilan et comptes de fonctionnement 2018
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Séance du 26 juin 2019 - Demande crédit complémentaire Rue de la Chapelle, secteur aval
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Séance du 26 juin 2019 - Demande crédit complémentaire Rue de la Chapelle, secteur amont
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Séance du 26 juin 2019 - Comptes 2018 SIAERV
2018 - Extraits de décisions - Conseil général
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Séance du 19 décembre 2018 - Adoption règlement fixant tarif émoluments CH
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Séance du 19 décembre 2018 - Budget de fonctionnement et d'investissement 2019 - SIAERV
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Séance du 19 décembre 2018 - Budget de fonctionnement et d'investissement 2019
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Séance du 24 octobre 2018 - Arrêté d'imposition pour l'année 2019
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Séance du 27 juin 2018 - Demande crédit complémentaire pour rénovation WC publics
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Séance du 27 juin 2018 - Comptes 2017 du SIAERV
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Séance du 27 juin 2018 - Bilan et comptes de fonctionnement pour l'année 2017
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Séance du 27 juin 2018 - Demande crédit compl. réfection Route de la Chapelle, secteur aval
2017 - Extraits de décisions - Conseil général
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Séance du 12 décembre 2017 - SIAERV Budget de fonctionnement pour l'année 2018
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Séance du 12 décembre 2017 - Budget de fonctionnement et d'investissement pour l'année 2018
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Séance du 24 octobre 2017 - Arrêté d'imposition pour l'année 2018
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Séance du 24 octobre 2017 - Adoption règlement subventionnement études musicales + annexe
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Séance du 28 juin 2017 - Comptes 2016 du SIAERV
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Séance du 28 juin 2017 - Statuts ORPC
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Séance du 28 juin 2017 - Bilan et comptes de fonctionnement pour l'année 2016
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Séance du 28 juin 2017 - Statuts ASIOR
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Séance du 29 mars 2017 - Budget complémentaire pour révision PGA
2016 - Extraits de décisions - Conseil général
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Séance du 13 décembre 2016 - Fixation de plafonds législature 2016-2021
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Séance du 13 décembre 2016 - Budget de fonctionnement et d'investissement pour l'année 2017
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Séance du 13 décembre 2016 - SIAERV octroi d'un dépassement annuel
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Séance du 13 décembre 2016 - SIAERV budget de fonctionnement pour l'année 2017
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Séance du 26 octobre 2016 - Arrêté d'imposition pour l'année 2017
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Séance du 26 octobre 2016 - Octroi d'autorisations générales législature 2016-2021
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Séance du 26 octobre 2016 - Hangar à plaquettes
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Séance du 29 juin 2016 - Indemnités des membres de la Municipalité législature 2016-2021
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Séance du 29 juin 2016 - Bilan et comptes de fonctionnement pour l'année 2015
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Séance du 29 juin 2016 - Aménagement carrefour Route Romaine - Rue de la Chapelle
2015 - Extraits de décisions - Conseil général
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Séance du 16 décembre 2015 - Budget de fonctionnement et d'investissement pour l'année 2016
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Séance du 16 décembre 2015 - SIAERV budget de fonctionnement pour l'année 2016
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Séance du 27 octobre 2015 - Indemnités des membres du bureau du Conseil dès le 1er juillet 2015
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Séance du 27 octobre 2015 - Arrêté d'imposition pour l'année 2016
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Séance du 24 juin 2015 - Elections statutaires
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Séance du 24 juin 2015 - Comptes 2014 du SIAERV
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Séance du 24 juin 2015 - Bilan et comptes de fonctionnement pour l'année 2014
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Séance du 19 mai 2015 - Nouveau règlement du Conseil Général
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Séance du 19 mai 2015 - Place de jeux
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